IL FAUT LE SAVOIR
Le conseil de Maître HUA, l'avocat des cavaliers
Beaucoup de ceux qui liront cette chronique ont été atteints par un virus. Le virus du cheval. Celui qui dévore, qui fait faire des folies ; qui maintient en vie. Celui que l’on espère garder le plus longtemps possible.
Malheureusement, et l’actualité sanitaire mondiale brûlante de ces derniers mois nous le rappelle de la plus violente des manières, il en existe d’autres, bien plus dangereux dont il faut se protéger.
Et pour s’en protéger de la meilleure des façons il faudra renoncer à s’adonner à sa passion, au moins pour le temps qui a été fixé par les autorités.
Pendant cette période de confinement qui s’applique évidemment à tous les cavaliers propriétaires ou locataires de poneys il faut garder en tête les droits et les devoirs des uns et des autres.
Les droits et les devoirs des cavaliers d’abord. La période de crise exceptionnelle que le monde vit aujourd’hui amène à constater que les droits s’effacent devant les devoirs. Il y en a au moins deux qu’il faudra garder en tête. Le premier c’est le devoir de respecter les règles en vigueur énoncées par les autorités de l’Etat. Aucune des situations dérogatoires permettant le déplacement ne correspondant à la pratique de l’équitation et aux soins à apporter aux animaux, il est interdit de se rendre dans un club équestre recevant habituellement du public. En effet, le document devant obligatoirement être présenté aux autorités en cas de contrôle ferait défaut à un cavalier se rendant aux écuries et il serait sanctionnable. Le second, c’est le devoir de respecter les moniteurs et propriétaires de clubs équestres qui se conformeraient à l’injonction de suspendre toute activité d’enseignement et de pratique de l’équitation ainsi qu’à celle de fermer l’accès à leurs locaux à toute personne étrangère au personnel qu’ils emploient.
Les droits et les devoirs des exploitants de clubs et des moniteurs ensuite. Les clubs équestres sont pour leur immense majorité des établissements recevant du public qui exercent une activité de loisir. Ils peuvent, comme toute entreprise, continuer de fonctionner avec leurs salariés mais uniquement dans celles de leurs fonctions qui consistent à s’occuper des animaux qui leur sont confiés à l’exclusion de toute autre activité. Ils ne peuvent donc plus recevoir les propriétaires, ni les loueurs qui souhaiteraient monter à cheval. Ils ne peuvent plus enseigner ni organiser des activités de groupe de loisir. En contrevenant à cette interdiction, ils s’exposeraient à des sanctions sévères pouvant aller jusqu’à une fermeture administrative. Ils devront sans doute, face à cette nouvelle charge de travail, passer plus de temps que d’habitude à ces activités qui étaient parfois assurées par les cavaliers. Il en sera sans doute tenu compte dans les facturations des contrats de pensions qui les lient à leurs clients. Il faudra là être très attentifs à trouver un juste équilibre. Quoiqu’il en soit, la situation actuelle pourrait correspondre à un cas de force majeure permettant de mettre, pour un temps au moins, entre parenthèses les dispositions de ces contrats quand ils existent.
Enfin, les uns et les autres devront penser à examiner leurs contrats d’assurance soit pour faire jouer une clause qui prendrait en charge cet excédent de frais soit pour mettre en avant la perte d’exploitation due à l’arrêt imposé de l’accueil des clients.
Aussi dévorante soit elle, la passion de l’équitation, comme toute autre, ne peut prendre le pas sur la lutte contre une pandémie qui montre sa violence chaque jour qui passe. La responsabilité de tous sera, seule, la garantie de pouvoir la vivre le plus longtemps possible lorsque des jours meilleurs seront revenus.©
JBH
Ecrire à Maître Hua : avocatequitadvise@gmail.com
03-04-2020